Objection de conscience : le mode d’emploi avec Maître Marian

Comment mettre en oeuvre l’objection de conscience vaccinale au jour le jour ? Nous avons déjà proposé une déclaration d’objection vaccinale la semaine dernière. Maître Maude Marian nous détaille aujourd’hui le mode d’emploi concret de cette disposition issue de la jurisprudence de la Cour Européenne des Droits de l’Homme.

L’objection de conscience vaccinale est directement issue de l’arrêt Vavricka du 8 avril 2021 de la CEDH. Si le Sénat l’a repoussée lors du débat sur le passe vaccinal, elle n’en reste pas moins applicable en droit français.

Nous savons tous, en revanche, qu’elle suppose un combat de plus ou moins longue haleine selon le nombre de personnes qui y feront recours.

L’objection de conscience vaccinale, mode d’emploi

Maître Maud Marian a récapitulé pour nous les grands points de mise en oeuvre de cette objection de conscience.

Nous en rappelons ici les principaux éléments :

  1. Bien comprendre, et s’approprier cette démarche, notamment en maîtrisant le concept d’objection de conscience vaccinale (nous détaillerons ce point au fil de l’eau)
  2. Imprimer et signer la déclaration d’objection de conscience déjà publiée sur le site de Rester libre ! (n’hésitez pas à adhérer…)
  3. Constituer un petit groupe d’objecteurs de conscience autour de vous (3 ou 4 personnes, cela suffit)
  4. Vous rendre en groupe dans un musée, une bibliothèque, un théâtre et exiger l’accès au lieu en payant votre place si besoin, et en excipant de votre statut d’objecteur de conscience
  5. Prenez le temps d’expliquer calmement et pacifiquement votre démarche et votre statut
  6. Ne manifestez aucune forme d’agressivité, ne commettez aucun dommage, ni aux biens, ni aux personnes
  7. Filmez cette scène pour pouvoir nous transmettre les images et les diffuser sur les réseaux sociaux
  8. Si les responsables des lieux font intervenir les forces de l’ordre, restez sur les lieux jusqu’à verbalisation
  9. Si vous êtes verbalisé, contestez l’infraction au moyen des documents-types que nous publierons prochainement
  10. Nous vous accompagnerons au tribunal de police pour faire reconnaître votre statut

A force de victoires devant les tribunaux, nous obtiendrons la reconnaissance de l’objection de conscience vaccinale.

Un nouveau mode de militantisme

Comme vous le comprenez, l’objection de conscience vaccinale est un mode d’action qui implique les citoyens et qui ressemble beaucoup à la désobéissance civile.

Nous ne vous proposons pas ici, de façon populiste, de remettre à d’autres la charge de vous défendre ou de peser sur la réalité en finançant un énième recours perdu d’avance (mais souvent très juteux pour l’avocat qui le soutient).

Nous ne voulons pas mener le combat à votre place.

Nous voulons que vous le meniez avec nous de façon pacifique.

Suivez nos prochaines publications… Nous vous tiendrons régulièrement informés de nos actions. Et rendez-vous d’ores et déjà sur les forums de Rester libre ! pour constituer vos groupes locaux.

6 commentaires
  1. Merci beaucoup pour vos explications et le document à télécharger. Vous nœud sauvez la vie.
    Marie-Laurence

  2. Il pourrait être utilisé la lettre de l’Associatiob BonSens du 16 juillet 2021 pour « appuyer » cette décision à devenir devenir Objecteur de Conscience.
    Un passage en particulier :
    « Publiquement, Monsieur Véran « incite » nos concitoyens à se faire vacciner alors qu’auprès de la Haute juridiction administrative, lors de deux litiges au moins, il remet en cause l’efficacité de ces vaccins. En tant que Docteur en médecine, il ne peut ignorer que de tels propos sont de nature à vicier le consentement ».

  3. Merci Énormément pour cette idée fabuleuse
    C’est bien sûr ça qu’il faut faire !!! En masse !! Même s’ils parlent de l’arrêter il n’est pas enlevé !!! Juste rodé pour eux et ils le ressortiront à la 1ère quinte de toux …..
    Ne tardez pas trop à nous fournir les docs types en cas de verbalisation

  4. Je me demande si la référence à l’article 5 de la Déclaration des DHC est justifiée dans la mesure où c’est par la loi du 22 janvier 2022 que le passe vaccinal est obligatoire pour entrer dans de nombreux lieux publics…
    Je pense qu’il vaudrait mieux ne pas le mettre : qu’en pensez-vous ?
    Merci de votre réponse.
    Amicalement

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée.

Vous pouvez également aimer